Éditeur du site
À COMPLÉTER : la raison sociale, la forme juridique et le capital social, l'adresse du siège, le numéro SIREN et la ville du RCS, le numéro de TVA intracommunautaire, l'adresse e-mail et le téléphone du service client, et le nom du directeur de la publication.
Ces mentions sont obligatoires (article 6 III de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique) et leur absence est sanctionnable.
Hébergeur
Le site est hébergé par Shopify International Limited, 2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site, textes, photographies, illustrations, schémas, marque et logo ASSIDU, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Données personnelles
Les données que vous nous confiez lors d'une commande ou d'une inscription à notre lettre d'information sont utilisées pour traiter votre commande, vous en informer et, si vous l'avez accepté, vous envoyer nos actualités. Elles ne sont ni vendues ni cédées.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Pour l'exercer, écrivez-nous. Vous pouvez aussi saisir la CNIL, 3 place de Fontenoy, 75007 Paris. Le détail figure dans notre politique de confidentialité et notre page Cookies.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui nous opposerait, après avoir tenté de le résoudre directement avec nous.
À COMPLÉTER : le nom et les coordonnées du médiateur de la consommation auprès duquel vous êtes inscrit. L'adhésion à un dispositif de médiation est obligatoire pour tout professionnel vendant à des consommateurs en France.
Droit applicable
Le présent site et nos conditions générales de vente sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français sont compétents.